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La Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) applicable aux décharges et aux incinérateurs

Le Gouvernement propose de réformer la taxe générale sur les activités polluantes applicable aux décharges et aux incinérateurs. Décryptage d’une mesure attendue de longue date.

Portée par Emmanuel Macron lors de l’élection présidentielle, actée dans la feuille de route pour l’économie circulaire en avril 2018, la réforme de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est désormais sur le bureau du Parlement dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) pour 2019.

@ZeroWasteFrance salue une mesure qui pourrait faire considérablement progresser la prévention des déchets et le recyclage dans les prochaines années.

NB du 22 décembre 2018 : la réforme ayant été adoptée, vous pouvez consulter cet article pour en connaître le contenu définitif.

Une réforme ambitieuse pour accompagner la loi de transition écologique

Des années après la dernière réforme majeure en la matière, lors du Grenelle de l’environnement, le Gouvernement propose des taux à la hauteur des enjeux de la transition vers une économie circulaire, laquelle passe notamment par une hausse significative du coût de la mise en décharge et de l’incinération (comme le pointait l’Ademe en 2017 dans un comparatif entre différents Etats).

Dans le projet de loi de finances, le Gouvernement favorise ainsi une hausse crantée, en 2021 d’abord, puis progressivement jusqu’en 2025. Le signal envoyé aux collectivités locales, aux entreprises productrices de déchets et aux exploitants de décharges et d’incinérateurs est très clair : il est temps d’investir dans les solutions permettant la réduction des déchets à la source, le tri et le recyclage.

  • En 2021, la TGAP décharge passerait à 30€ / 54€ par tonne de déchets enfouie (fourchette en fonction des modalités d’exploitation des sites), jusqu’à atteindre un taux uniforme de 65€ par tonne en 2025.
  • La TGAP incinération passerait à 8€ / 20€ en 2021 (fourchette en fonction des modalités d’exploitation), jusqu’à 15€ / 25€ la tonne en 2025. Cette hausse toucherait également les usines faisant de la valorisation énergétique, signal important et cohérent à l’heure où certaines collectivités et industriels du secteurs considèrent à tort l’incinération comme une technologie “circulaire”.

La date de 2021 retenue est ainsi particulièrement stratégique : quelques années avant les objectifs de la loi de transition énergétique majoritairement fixés en 2022 et 2025, cette date est aussi suffisamment proche pour faire respecter des textes déjà votés, comme le tri des 5 flux par les entreprises, en vigueur depuis le 1er juillet 2016.

Des mesures d’accompagnement pour tendre vers l’économie circulaire

D’ici 2021, les collectivités et les entreprises ont le temps de développer des solutions sur le terrain pour réduire considérablement les quantités de déchets envoyés en décharge et en incinérateurs. Là est bien le but de la TGAP : changer structurellement les pratiques et les comportements.

Du côté des entreprises, le signal est clair : il sera nécessaire pour celles-ci d’organiser au plus vite le tri de leurs déchets (on pense par exemple au secteur de la restauration rapide qui balbutie encore en la matière) et de réduire le recours au tout jetable dans leurs activités.

Du côté des collectivités locales, les marges de progression sont encore très importantes pour détourner les déchets de l’élimination. En moyenne, environ 260 kg de déchets résiduels sont encore envoyés en décharge ou incinérés, alors qu’une part importante du gisement est évitable, recyclable ou compostable (un tiers de la poubelle des ménages est par exemple constituée de déchets organiques compostables). Le rééquilibrage de la TGAP y compris sur l’incinération avec valorisation énergétique, instaure de l’équité entre collectivités rurales et grandes Métropoles, ces derniers ayant des performances parmi les moins bonnes et qui paradoxalement jouissaient jusqu’alors de taux de TGAP très faibles sur leurs usines d’incinération.

Rappelons que les collectivités étant parvenues à des ratios faibles d’ordures ménagères résiduelle sont celles qui, selon les statistiques agrégées par l’Ademe, ont les coûts les plus faibles ramenés par habitant (voir le référentiel national des coûts). L’objectif de la TGAP est avant tout d’éviter l’envoi de déchets en décharge et incinération et donc réaliser des économies sur ces modes de traitement (une tonne non envoyée en incinération économise la TGAP afférente, mais aussi la facturation globale pour le traitement de ladite tonne).

Le gouvernement propose par ailleurs des mesures d’accompagnement : baisse de la TVA sur les opérations de collecte séparée, de tri et de valorisation matière des déchets, création prochaine de nouvelles filières de responsabilité élargie des producteurs (déchets d’équipements sportifs, jouets, articles de bricolage…), facilitation du passage en tarification incitative pour les collectivités, etc.

@ZeroWasteFrance salue le niveau d’ambition de cette réforme longtemps attendue, espère que le Parlement n’en reverra pas les ambitions à la baisse, et attend de cette réforme un changement de paradigme de la part des acteurs du traitement des déchets, la fiscalité écologique étant avant tout un vecteur d’action.

En synthèse

A l’heure actuelle, la mise en décharge et l’incinération coûtent moins cher que le recyclage et la prévention des déchets (pointé par une étude de l’Ademe de 2017). La TGAP constitue l’outil fondamental pour inverser cet état de fait.

La hausse des taux sera indolore pour les acteurs concernés s’ils prennent des mesures pour réduire les déchets : les marges de manœuvre sont encore importantes pour ce faire (très peu de tri des acteurs privés, division par deux des déchets résiduels atteignable pour de nombreuses collectivités).

Le signal envoyé avec une forte augmentation en 2021 est tout aussi important que l’augmentation en elle-même : il donne de la visibilité suffisante et le temps nécessaire pour s’adapter, et assure que la réforme soit indolore pour ceux qui auront pris les bonnes mesures.

La hausse de la TGAP sur les usines d’incinération, y compris celles pratiquant la valorisation énergétique, est essentielle pour éviter un simple transfert de la décharge vers l’incinération, et assurer une certaine équité entre territoires ruraux et urbains.

Les gobelets en carton ça se recycle ?

Le gobelet carton est de plus en plus présent au sein de nos entreprises, campus et collectivités. En effet depuis 14 septembre, les députés ont adopté trois amendements qui modifient l’article 11 ter du projet de loi sur l’agriculture, suite aux critiques faites envers les gobelets en plastique jetable, le gobelet en carton s’impose avec un design plus « green ». Il apparait comme le produit le plus écologique sur le marché, mais à tort ! Un bel exemple de greenwashing !

Les gobelets en carton ne sont pas la solution aux gobelets en plastique : un gobelet carton représente 4,1 g de pétrole avec un prix de revient 2,5 fois plus fort que le gobelet en plastique.

100% recyclable ?

Vous êtes-vous déjà posé la question pourquoi votre café ne coulait pas à travers le carton ?

La réponse est simple : lors de la fabrication, une fine couche de plastique polyéthylène (PE) est thermocollée au carton permettant d’assurer l’étanchéité. Je vous invite tous à découper ces gobelets et observer attentivement son épaisseur afin de vous rendre compte par vous-même de cette couche de plastique.

Deuxième point le “100% recyclable” des gobelets cartons. Ces gobelets sont supposés recyclable, oui, mais cette fine couche de plastique polyéthylène (PE) complique bien les choses !

Pour les papetiers, cette couche est très difficile à cibler et à isoler de manière viable, c’est un frein considérable lors des processus industriels de recyclage. Ainsi, pour le moment de nombreux papetiers font abstraction de cette couche et intègre le plastique dans les processus classiques ce qui dégrade la qualité du papier et démontre que ces gobelets ne sont pas 100% recyclables.

Dans les autres cas, ces gobelets sont considérés en tant que DAE (Déchets d’Activités Économiques) et donc non recyclés.

Rassurez-vous, des filières sont en place et répondent déjà à cette problématique, une technique permettant d’extraire la fibre papier présente dans les gobelets carton en l’isolant des autres matières a été développé. A l’heure d’aujourd’hui donc, il y a donc très peu de gobelets cartons qui sont recyclés en France et encore faut-il mettre en place un tri à la source sinon ces gobelets seront incinérés ou enfouis.

Et le biodégradable ?

Vous trouverez également sur certains gobelets les termes “100% biodégradables”. Sur ces derniers, la couche de polyéthylène (PE) est remplacée par une couche de polylactique (PLA), un polymère obtenu à partir d’amidon de maïs. Ces derniers sont certifiés compostables par la norme EN 13432. Cette norme garantit la compostabilité des emballages lorsqu’ils sont placés dans les conditions optimales de compost industriel (60°C, 95% d’humidité).

N’essayez pas de les mettre dans votre compost, seul des conditions de compost industriel pourront faire disparaître votre gobelet !

Mais alors quelle solution?

En comparaison aux gobelets plastiques jetables recyclés, ces gobelets cartons sont bien moins performants sur beaucoup indicateurs environnementaux comme le changement climatique ou encore l’eutrophisation même en les considérant 100% recyclés pour les premiers ou 100% compostés pour les seconds. Du point de vue opérationnel, ces gobelets provoquent de nombreux dysfonctionnements dans les distributeurs de boissons chaudes. Qui n’a jamais eu son distributeur en panne à cause d’une mauvaise éjection d’un gobelet carton ?

De nombreux industriels se penchent sur les différents matériaux à utiliser pour la fabrication de ces gobelets jetables mais finalement ne faudrait-il pas totalement les supprimer ? Partir sur une solution de réutilisation pour faire de ce déchet une ressource ? La réutilisation est en effet à privilégier avant le recyclage tout en utilisant un matériau ayant des filières de recyclage adaptées lorsque celui-ci sera en fin de vie après de nombreuses utilisations.

Quelques chiffres

  • 1 tonne de plastique recyclée représente une économie d’environ 2.500 litres de pétrole.
  • 4 % de la production pétrolière mondiale sont consacrés à la production de plastique (et donc également à celle de nos fameux gobelets)
  • Selon le MIT, Massachusetts Institute of Technology, un gobelet est fait en moyenne 3,2 g avec l’équivalent de pétrole.
  • Mieux vaut utiliser les verres lorsque ceci est possible : le verre est recyclable à l’infini. Il ne diffuse pas de particules dans l’eau contrairement au plastique qui finit dans les océans en microparticules qui contaminent toute la chaîne alimentaire.
  • Les gobelets jetables utilisent 4 fois plus de ressources naturelles que des gobelets réutilisables (avec une gestion raisonnée de sa consommation d’eau)

Le Groupe Pichet récompense ses collaborateurs écoresponsables

Le 27 juillet 2018 a eu lieu la journée RSE organisée par le groupe Pichet pour l’ensemble de son personnel. Cette journée, organisée chaque année, a permis à tous les collaborateurs du groupe de se consacrer entièrement au tri de leurs archives et au rangement de leur bureau.

Objectif clairement affiché : éliminer et recycler tout ce qui était obsolète, archiver tout ce qui devaient être préservé. L’implication de tous a été salué par l’équipe dirigeante et un repas festif à lancer le début du Cleaning Day.

Les avantages après ce type d’opération

  • Gain de place dans les bureaux et en Gigaoctet: réduction de la masse documentaire papier et électronique à hauteur de 30% en moyenne
  • Gain financier : réduction des coûts liés à l’archivage en interne
  • Gain de temps : lors des futures recherches et consultations de documents grâce à une meilleure connaissance de son fonds d’archives

Durant cet après-midi festive, EasyTri a présenté les outils de tri qui seront mis en place au sein du siège du groupe dès le mois d’aout.

Les gagnants du Quizz RSE

  • Noms & prénoms…

Les bonnes réponses

Composition des prix : (un Porte-carte Victoire Daumont (Maroquinerie Fondaudège) ; une boite cloche luxe cosmétique Bio Océopin (Cap Ferret) ; un confit de vin de sauternes Gondolo 50g (Sud Gironde) ; une confiture Gondolo 50g ; 2 bières Azimut (Brasserie de Bacalan) ; 1 verrine de Tchitchons nature (Ferme de Queyran -Sud Gironde) ; 1 verrine de Tchitchons au foie gras (Ferme de Queyran -Sud Gironde) ; un sachet de 6 chocolats en ganache (Chocolaterie Xavier Lalère – Fondaudège)

À vous la parole !

Les suggestions des équipes collectées lors de cette journée pour un mieux « travailler ensemble »

Pour le papier

  1. Impression noir et blanc,
  2. Réutilisation des feuilles jetées en brouillon
  3. Fabriquer des cahiers de brouillon avec les feuilles utilisées sur une seule face
  4. 0 papier en objectifs a l’avenir
  5. badger aux imprimantes pour mieux se rendre compte de notre propre consommation de papier

Pour un environnement de travail

  1. Des plantes et des espaces communs agreables
  2. Plus de recyclage, plus de couleurs et de verdure
  3. Avoir des plantes
  4. Des espaces communs agréables

Pour des économies d’énergie

1. Avoir une vraie politique de traitement des déchets et d’économies d’énergie
2. Arrêter la climatisation et éteindre la lumière en plein jour
3. Éteindre les lumières la nuit
4. Sensibiliser aux économies d’énergie : éteindre la lumière des toilettes

divers

Belle initiative, merci !

Organiser son cleaning day en entreprise

« Cleaning Day » ou comment profiter d’une journée pour faire le ménage dans vos dossiers. Trier, ranger, jeter seront les maîtres-mots pour optimiser votre fonds documentaire et améliorer votre bien-être au bureau tout en respectant une démarche écoresponsable.

Le cleaning day est une journée annuelle où les services d’une entreprise se consacrent entièrement au tri de leurs archives.

Comment organiser son cleaning day ?

Pour réussir son cleaning day, l’entreprise doit voir dans cette opération une réelle opportunité de faire place nette dans ses bureaux et de rendre l’environnement de travail agréable et fonctionnel.

En amont de l’opération

La préparation est primordiale pour lancer son cleaning day sur de bons rails. Elle nécessite de :

  • démarrer par un brief collectif, partagé autour d’un moment convivial (repas) qui donne le « top départ » commun de la journée pour tous.
  • S’interroger sur les bonnes pratiques de tri de son fonds documentaire en prenant connaissance des règles de records management (que faut-il archiver ? combien de temps ? etc…). Ces règles peuvent être propres à chaque service ou communes à toute l’entreprise.
  • S’assurer d’avoir en quantité suffisante tout le matériel nécessaire à l’archivage des documents. Il est indispensable d’avoir en quantités suffisantes sacs, pilon, boites d’archives, rolls, collecteurs sécurisés fermés à clé pour les documents confidentiels (RH, finances…)

 

les répondeurs des téléphones sont activés, les messageries sont en veille, et tous se consacrent au tri de ses informations

Pendant

  • Trier : Répartir les documents selon des critères précis : par type de document, par service, par durée légale de conservation, par utilité d’usage, etc… Vérifier si les documents sont encore lisibles, qu’il n’existe pas de doublons, etc.
  • Ranger : Classer les documents de manière à les rendre facilement accessibles grâce à un plan de classement et/ou un inventaire rigoureux.
  • Jeter : Supprimer les documents dont l’utilité n’est plus avérée, dont les délais de conservation légale sont dépassés ou encore les documents en doublon. Lors de la destruction des archives, favoriser le recyclage du papier pour conserver une démarche éco-responsable.

 

 » j’ai ouvert l’armoire de mon prédécesseur pour la première fois, qu’est-ce que je fais de ses dossiers maintenant qu’il est parti ? « 

Bénéfices

  • Gain de place dans les bureaux et en Giga octet: réduction de la masse documentaire papier et électronique à hauteur de 30% en moyenne (Infobésité)
  • Gain financier : réduction des coûts liés à l’archivage en interne
  • Gain de temps : lors des futures recherches et consultations de documents
  • Meilleure connaissance de son fonds d’archives

À l’issue de la journée, il n’est pas fréquent de voir paraître sur les sites intranet de l’entreprise ou sur son réseau social interne, photos et messages saluant l’effort collectif, les résultats obtenus « avant/après ».

Un cleaning day est donc une journée  » coup de poing « . C’est une journée tournée vers l’avenir, pour rendre applicables de nouvelles règles, démontrées le bien-fondé d’une gestion documentaire basée sur le cycle de vie des documents et des données. La bonne volonté de tous est mise à contribution, il faut savoir aussi utiliser la pédagogie, la démonstration, voire l’exemplarité avec l’aide des représentants du management qui ont un rôle clé de motivation et de participation effective.

Bon cleaning day !

Nous avons déjà épuisé les ressources naturelles de la Terre

La date du « jour du dépassement de la Terre » est tous les ans plus précoce. A force de la déforestation, de la surpêche ou encore des émissions de gaz à effet de serre, la Terre est devenue déficitaire au début des années 1970.

« En 2017, la consommation de l’humanité dépasse de 70% les ressources disponibles »

Le « jour du dépassement de la Terre » intervenait :

  • le 5 novembre en 1985
  • le 1er octobre en 1998
  • le 20 août en 2009
  • le 2 août en 2017

A chaque dépassement l’humanité vit à crédit, la Terre ayant épuisé les ressources naturelles qu’elle peut renouveler en un an, calculs de l’institut de recherches Global Footprint Network.

 Le recyclage au secours de l’épuisement des ressources

Aujourd’hui le monde fonctionne sur un système économique dit linéaire. Pour présenter les choses simplement, nous extrayons, nous utilisons, nous rejetons. Evidemment, ce système n’est pas durable.Dans cette équation, on ne prend pas en compte la finitude des ressources extraites.

Mais cela ne peut pas fonctionner indéfiniment. Lorsque l’on étudie les ressources non renouvelables dans la croissance économique, il apparaît très vite que sans un changement de paradigme l’épuisement des ressources risque de nous causer beaucoup (vraiment beaucoup) de problèmes.

En effet si l’on prend l’hypothèse d’un rythme de croissance constant à 3,5%, on estime que la totalité des ressources (c’est-à-dire les gisements connus et exploitables dans des conditions acceptables) sera épuisée d’ici 2080.

Au-delà de cette échéance, nous devrons creuser très profondément dans la croûte terrestre pour satisfaire nos besoins, ce qui implique que nous aurons besoin d’encore plus d’énergie pour atteindre les gisements. Il se dessine alors très clairement un cercle vicieux ou l’épuisement des ressources s’accélère.

Une croissance vicieuse

Un changement de conception économique est plus que jamais nécessaire. La solution apparaît dans une économie dite circulaire où cette fois nous extrayons, nous utilisons et nous réutilisons. Le recyclage permet alors de satisfaire la majeure partie de nos besoins.

Les progrès techniques en matière de valorisation des déchets et de la matière en général offrent un fort potentiel de réintégration de la matière dans le cycle économique avec le moins de pertes possible.

En recyclant à 80%, on divise par 5 les quantités prélevées en milieu naturel. Mais, si l’on garde une croissance d’environ 3%, 80% de recyclage ne suffiront pas. En effet, le recyclage (80%) n’aurait que pour effet de faire gagner du temps puisque nous aurions toujours besoin de 20% de ressources naturelles pour remplir nos objectifs de croissance.

Aujourd’hui, si l’on voulait efficacement repousser les échéances, la croissance ne devrait pas dépasser la barre des 1%. Cette nouvelle échéance nous donne du temps, mais nous ne devons pas nous en satisfaire, car irrémédiablement les ressources finiront par s’épuiser.Une économie durable est censée nous faire gagner au moins un siècle, le temps que de nouvelles générations naissent et adaptent l’économie. Le recyclage apparaît donc indispensable à court terme certes, mais plus encore à long terme comme solution pour décaler l’épuisement des ressources.

Ce recyclage, puisqu’il induirait de réutiliser la matière nous permettrait aussi de réduire nos besoins et donc la production de ressources et d’énergie.

La nécessaire économie circulaire

Dès lors, l’économie circulaire semble être la solution. En permettant à la matière d’être réinjectée dans le cycle économique, nous laissons tranquilles les ressources enfouies permettant ainsi d’éviter les rejets nocifs ou un surplus de matière. Recycler permet à la fois de faire des économies et de ne pas avoir d’effet nocif sur l’équilibre planétaire (notamment avec des émissions de CO2).

Les avancées techniques, mais plus encore la montée d’une conscience durable permettent aujourd’hui d’envisager l’économie circulaire comme véritable solution pour l’avenir. Les gens ne veulent plus d’un bien s’il est nocif pour leur environnement. La hausse des problèmes de santé et celle de la rareté de certains matériaux participent à la volonté de changer de paradigme.

L’épuisement des ressources naturelles

Avec l’explosion démographique et l’émergence de nouveaux géants économiques, l’impact de l’humanité sur l’environnement augmente régulièrement. À tel point qu’on entrevoit l’épuisement de certaines ressources naturelles, renouvelables et non renouvelables.

Quelles ressources sont menacées par la pression humaine ?
  • L’eau future ressource rare
  • Le sable, une ressource en voie de disparition
  • 2021 – La fin de l’argent métal
  • 2022 – La fin de l’antimoine
  • 2025 – La fin de l’or
  • 2039 – La fin du cuivre
  • 2050 – La fin du pétrole
  • 2072 – La fin du gaz naturel
  • 2072 – La fin du fer
  • 2120 – La fin du cobalt
  • 2137 – La fin du titane
  • 2139 – La fin de l’aluminium
  • 2170 – La fin du charbon

Agir au bureau comme à la maison

Au bureau comme à la maison, nous avons besoin de nous chauffer, de nous éclairer, de nous équiper (en fournitures, en mobilier…). Nous avons donc besoin d’énergie et de matières premières. Nous savons tous aujourd’hui que leur consommation n’est pas sans conséquences pour notre environnement.

Comment faire pour réduire nos consommations ?

Dans la vie quotidienne, nous adoptons déjà des comportements qui per- mettent d’économiser l’énergie et les ressources, de trier les déchets… La première motivation est souvent la diminution des factures, en particulier les factures d’énergie!

Au bureau se présentent sans arrêt des occasions de consommer de l’énergie, produire des gaz à effet de serre, des déchets, des polluants… mais aussi de prendre en compte la protection de l’environnement.Y appliquer les mêmes principes qu’à la maison est tout aussi nécessaire : nous y passons beaucoup de temps, nous y sommes actifs et nous sommes nombreux à le faire.

La motivation du personnel, un moteur essentiel

Comment adhérer aux actions de réduction des impacts environnementaux des activités de bureau et rester motivé dans la durée ?


En commençant par des actions simples, en constatant que les gestes positifs payent et ont une réelle influence. Ainsi, les employés peuvent se renseigner sur les chiffres des principales consommations (ramettes de papier, électricité, eau…). En le rapportant au nombre de salariés, chacun mesurera concrètement ses consommations.

Ce type d’action peut venir d’une personne, d’une équipe, d’un service… Ces petites initiatives montrent que les habitudes et les comportements peuvent changer et que même des gestes modestes peuvent être ef caces. C’est un bon début pour se lancer dans des actions plus ambitieuses.

Des pistes pour s’investir

Où et comment agir ?

En image, les cibles privilégiées pour agir efficacement

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